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Entreprise, économie & droit
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Manuel de droit européen des assurances
Pauline Pailler
- Bruylant
- Droit De L'union Europeenne
- 22 Septembre 2022
- 9782802769934
Le droit des assurances à l'échelle européenne.
L'ouvrage présente le droit des assurances à l'échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier. -
Le contrat financier ; un instrument financier à terme
Pauline Pailler
- Institut De Recherche Juridique Sorbonne
- 29 Mars 2010
- 9782919211005
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Droit financier
Thierry Bonneau, Anne-Claire Rouaud, Pauline Pailler, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- Lgdj
- Precis Domat
- 5 Septembre 2023
- 9782275130606
Ce Précis Domat de droit financier (autrefois droit boursier) est destiné aux étudiants en master droit et aux professionnels.
Il a pour objet de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (plates-formes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité.
Points forts Des auteurs référents en la matière À jour des derniers arrêts et textes, notamment l'ordonnance du 15 décembre 2021 en matière de financement des entreprises, l'ordonnance du 22 décembre 2021 sur le financement participatif, la loi du 21 mars 2022 la protection des lanceurs d'alerte, les règlements européens du 30 mai 2022 sur les infrastructures de marché et du 13 juillet 2022 sur les abus de marché, la loi DDADUE 3 du 9 mars 2023, et le Digital Finance Package adopté par le Parlement européen le 20 avril 2023 -
Droit financier
Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Anne-Claire Rouaud, Adrien Tehrani, Régis Vabres
- Lgdj
- Precis Domat ; Droit Prive
- 31 Août 2021
- 9782275090405
Les changements terminologiques - on ne parle plus de droit boursier, mais désormais de droit financier - traduisent des changements fondamentaux. Ceux ayant affecté les marchés financiers, dont la régulation et la supervision ont profondément évolué depuis la fin des années 1980, la construction européenne et la crise de 2008 ayant eu incontestablement une incidence qui dépasse d'ailleurs les seuls marchés pour affecter la société française tout entière, ont été à cet égard considérables. Une observation similaire est exacte à propos des nouvelles technologies qui ont transformé les pratiques sur les marchés financiers.
L'ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter les principales règles applicables aux autorités (AMF et ESMA), marchés (platesformes de négociation, processus de marché), abus de marché (opérations d'initié et manipulations de cours), émetteurs et professionnels (PSI, chambres de compensation et dépositaires centraux), produits (titres financiers tels que les actions et les obligations ainsi que les jetons et les contrats financiers), information (prospectus), opérations (introduction en bourse, OPA, ICO et contrats de garantie financière), gestion collective (OPCVM et FIA) et fiscalité. La matière étant d'une complexité croissante en raison de la diversité (internationale, européenne et française) et du volume (des milliers de pages !) des sources, la démarche a été de hiérarchiser les notions exposées afin de faciliter l'appréhension de la matière.
L'objectif a été également de donner un grand nombre d'informations et d'exprimer des positions afin que l'ouvrage puisse être utile tant aux professionnels qu'aux étudiants.
L'ouvrage est à jour des dernières réformes, en particulier du règlement (UE) n° 2020/1503 du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, de la directive (UE) 2020/1504 du 20 octobre 2020 modifiant la directive 2014/65/UE concernant les marchés d'instruments financiers, du règlement (UE) 2021/23 du 16 décembre 2020 relatif à un cadre pour le redressement et la résolution des contreparties centrales et de l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement. Il tient également compte des textes tirant les conséquences du Brexit et des projets de textes européens concernant le « Digital Finance Package » et des décisions rendues dans l'affaire Veolia/Suez.
