Instructions générales pour MM. les agents principaux : 1856 / Compagnie d'assurances générales contre l'incendie, autorisée par ordonnances des 14 février 1819 et 6 avril 1848, établie à Paris, rue de Richelieu ; Nº 87 Date de l'édition originale : 18..
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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La Vie cachée Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Le Général de Montenon (1844-1919) Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Décret du 31 décembre 1922. Code de la route portant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Annoté, illustré et complété par les modèles officiels. A l'usage de la gendarmerie et des automobilistes, cyclistes, etc...6e édition, à jour au 15 septembre 1926 Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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La Réparation des dommages de guerre. Analyse et Commentaire de la loi du 17 avril 1919 suivi du "Texte officiel des lois, décrets et ordonnances" Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ville de Charleville. Règlement de l'abattoir. Arrêté Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Tribunal de commerce de Sedan. La juridiction consulaire à Sedan Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Préfecture de l'Aube. Règlement du personnel de la préfecture et des sous-préfectures du département de l'Aube Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Préfecture de l'Aube. Office départemental de placement... I. Réorganisation, composition et attributions de la commission paritaire administrative de contrôle de l'Office et des sections paritaires professionnelles. II. Composition de la commission paritaire administrative du contrôle de l'office. III. Règlement du personnel. IV. Promotions de classes du personnel administratif...
Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Préfecture des Ardennes. Personnel des barreaux de la préfecture et des sous-préfectures du département des Ardennes. Règlement Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Conseils de prud'hommes. Loi du 21 juin 1924, portant codification des lois ouvrières... Usages locaux de Troyes Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Conseils de prud'hommes. Lois du 27 mars 1907, modifiée les 3 juillet 1919, 30 mars 1920 et 20 juillet 1921, et du 13 novembre 1908. Lois du 8 mars 1912. Usages locaux de Troyes Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Département de la Marne. Règlement du personnel des bureaux de la préfecture et des sous-préfectures. Décision du conseil général du 13 septembre 1923 Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Département de l'Aude. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun. Règlement pour le service des cantonniers Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Les quinze joyes de mariage (Nouv. éd.) / nouv. éd., accompagnée de notes et d'un glossaire Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Bible rouge : "pour toi" Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Un exemple frappant de Mathusianisme en matière douanière Date de l'édition originale : 1927 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Pour devenir éclaireur. Extrait du "Manuel de l'éclaireur" Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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L'histoire du peuple acadien / [signé C. M.] Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Recueil des principaux textes intéressant l'industrie minière d'Alsace et de Lorraine : rassemblés par le Service des mines d'Alsace et de Lorraine. Législation des mines / Association minière d'Alsace et de Lorraine Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Recueil des principaux textes intéressant l'industrie minière d'Alsace et de Lorraine : rassemblés par le Service des mines d'Alsace et de Lorraine. Législation du travail et réglementation industrielle / Association minière d'Alsace et de Lorraine Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Instruction du 13 janvier 1922 pour l'admission dans les écoles de sous-officiers, Saint-Maixent, Saumur, Fontainebleau, Versailles et l'école d'administration militaire de Vincennes à partir de 1922, suivie des instructions du 25 janvier et du 22 février 1922, sur la préparation des candidats des troupes métropolitaines et des troupes coloniales. Rectifiée et mise à jour à la date du 15 juin 1925 Date de l'édition originale : 1925 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Décret du 31 décembre 1922. Code de la route, portant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Annoté, illustré et complété par les modèles officiels. A l'usage de la gendarmerie et des automobilistes, cyclistes, etc... 3e édition, mise à jour au 1er novembre 1923 Date de l'édition originale : 1923 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Noyon, Roye, Lassigny / publié sous le patronage du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts et du ministère des affaires étrangères Date de l'édition originale : 1921 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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